Guide Complet pour les Particuliers et les Entreprises

Dans la métropole de Nantes, diverses aides financières sont disponibles pour encourager l’achat de vélos, qu’ils soient classiques, électriques ou cargo. Ces subventions sont offertes par Nantes Métropole, la région, ainsi que par l’État. Voici un guide détaillé pour vous aider à naviguer dans ces options.

Subventions pour les Particuliers

Aides de Nantes Métropole

Types de Vélos Concernés

Depuis le 1er juin 2023, Nantes Métropole propose des aides pour l’achat de vélos afin de promouvoir l’usage de ce mode de transport écologique. Ces aides concernent :

• Les vélos classiques.
• Les vélos à assistance électrique (VAE).
• Les vélos cargos électriques.
• Les kits de transformation pour électrifier un vélo classique.

Plus d’informations sur les aides de Nantes Métropole

Un simulateur en ligne permet de vérifier si on est éligible : simulateur

Montant des Aides

Le montant des aides varie selon le type de vélo.

Ces montants sont soumis à des conditions de ressources et réservés aux ménages dont le Quotient Familial (QF) est inférieur ou égal à 900.

Documents à Fournir

Pour bénéficier de ces aides, vous devez fournir :

• Une facture d’achat.
• Un justificatif de domicile de moins de 3 mois.
• Une copie de votre pièce d’identité.
• Un justificatif du QF.

Quotien familiale QF<500, dispositif complémentaire de l’avance de l’aide

Si votre quotient familial est inférieur ou égal à 500, vous pouvez bénéficier d’une avance versée au professionnel du cycle partenaire de la métropole, ce qui vous dispensera d’une grande partie de l’avance des fonds pour l’acquisition de votre vélo. Notre magasin fait partie de cette liste. Voici le document

Vous ne connaissez pas votre QF via la CAF, pour le calculer prenez votre dernier relevé d’impôts sur le revenu, prenez le total des revenus du ménage et votre nombre de parts qui figurent dessus :

Le QF = (Revenu total du ménage/Nb de parts) / 12 mois.

A noter 1 personne seule compte pour 2 parts

Dépôt des Dossiers

Les pièces justificatives doivent être déposées sur la plateforme dédiée ou envoyées par voie postale. Vous pouvez également contacter l’assistance téléphonique de Nantes Métropole pour toute question.

Aides de la Région Pays de la Loire

Types de Vélos Concernés et Montant des Aides

La Région des Pays de la Loire encourage le développement des modes doux en intermodalité avec le train et propose des aides pour :

• Les vélos pliants.
• Les vélos à assistance électrique (VAE).

Cette aide est réservée aux abonnés Tutti illimité, Métrocéane mensuels, les abonnés annuels de Loire-Atlantique, Maine et Loire, et Sarthe, ainsi que les abonnés mensuels des réseaux de Mayenne et Vendée (hors scolaires). Le montant de l’aide est de 50% du prix d’achat TTC plafonné à 200 € pour les vélos pliants et les VAE. Ces aides ne sont pas cumulables entre elles, un vélo pliant à assistance électrique ne pouvant bénéficier que d’un seul type d’aide.

Détail et règlement

Plus d’informations sur les aides de la Région Pays de la Loire

Aides de l’État

L’État français offre plusieurs types de subventions pour l’achat de vélos, en particulier les vélos à assistance électrique :

Bonus Vélo

Une aide financière pour l’achat de votre vélo. Plus d’info sur le bonus vélo

Sont éligibles :

• les personnes physiques majeures, domiciliées en France, ayant un revenu fiscal de référence par part, inférieur ou égal à 15 400 €,
• les personnes en situation de handicap titulaires d’un justificatif de leur situation,
• les personnes morales (entreprise, association, collectivité).

Quels vélos sont éligibles à ce bonus ?

Le vélo acquis peut appartenir à l’une de ces catégories :

• vélo à assistance électrique neuf ou d’occasion
• vélo classique (à condition que votre revenu fiscal de référence par part soit inférieur ou égal à 7 100 € ou que vous soyez une personne en situation de handicap),
• vélo électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap,
• vélo non électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap,
• remorque électrique pour vélo.

À savoir

Prime à la Conversion

Une aide supplémentaire est disponible si vous remplacez un véhicule ancien par un vélo électrique.

Les conditions pour bénéficier de la Prime à la Conversion  :

Pour bénéficier de cette « prime à la casse » vous devez détruire un véhicule diesel immatriculé avant janvier 2011 ou bien un véhicule essence immatriculé avant 2006. La prime est de 40% du prix du vélo dans la limite de 3 000 €. Elle est cumulable avec les aides à l’achat d’un vélo électrique, comme le « bonus écologique ».

Plus d’info sur la prime à la conversion

Conditions pour la Prime à la Conversion

• Mise au rebut d’une voiture ancienne.
• Achat d’un vélo électrique neuf.
• Respect des conditions de ressources.

Aide au Financement

En plus des subventions, des options de financement avantageuses sont disponibles pour faciliter l’achat de vélos :

• Prêt à Taux Zéro du Crédit Mutuel et de la CIC : Le Crédit Mutuel, et le CIC, proposent  un prêt à taux zéro pour l’achat de vélos. Ce prêt permet de financer l’achat d’un vélo sans payer d’intérêts, et frais de dossier , rendant ainsi l’investissement plus accessible. Plus d’informations sur le prêt à taux zéro

Subventions pour les Entreprises

Aides de Nantes Métropole

Les entreprises de la région peuvent bénéficier de subventions pour l’achat de flottes de vélos ou pour la mise en place de services de location de vélos pour leurs employés :

• Aide à l’achat de flottes de vélos : Subventions pour les entreprises investissant dans des vélos pour leurs employés.
• Aide à la location de vélos : Aides pour la mise en place de services de location de vélos.

Ces aides visent à promouvoir la mobilité douce et à réduire l’empreinte carbone des déplacements professionnels. Plus d’informations pour les entreprises

Conclusion

Que vous soyez un particulier ou une entreprise, de nombreuses options de subventions sont disponibles pour encourager l’usage du vélo à Nantes. En profitant de ces aides, vous pouvez non seulement réduire le coût de votre investissement, mais aussi contribuer à une ville plus verte et plus durable.

Pour plus d’informations et pour déposer vos demandes, rendez-vous sur les sites web des institutions et n’hésitez à nous questionner pour vous aider.

Ce guide vous aidera à mieux comprendre les diverses subventions disponibles et à préparer vos dossiers pour bénéficier de ces aides financières. N’hésitez pas à consulter les sources officielles pour les mises à jour et les détails supplémentaires.

Si vous êtes perdu , le site “mes aides vélos” peut vous aiguiller !

Pour savoir si vous êtes éligible à ces subventions, vous pouvez utiliser l’outil en ligne disponible sur Mes Aides Vélo. Cet outil vous permettra de vérifier rapidement et facilement les aides auxquelles vous pouvez prétendre en fonction de votre situation personnelle.

Reste plus qu’à choisir le vélo !

Venez nous rencontrer à Nantes au 21 Quai Ernest Renaud à L’Atelier du Poupoupidou, ou consulter nos pages produits des principaux vélos que nous vous proposons, ICI. 

A noter tous ces éléments sont à jour au 04/06/2024.